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  1. 05.07.2021 5A 515/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  2. 04.07.2023 5A 880/2022 Pertinence 79%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  3. 06.03.2023 5A 693/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  4. 13.12.2023 5A 534/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  5. 07.10.2013 5A 577/2013 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 20.08.2014 5A 465/2014 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  7. 15.08.2023 5A 295/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition (art. 82 LP)
  8. 27.06.2022 5A 160/2022 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 27.01.2006 5P.321/2005 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée prov. de l'opposition)
  10. 04.04.2016 4A 96/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de courtage
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