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  1. 04.10.2010 6B 188/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; droit d'être entendu; indémnité pour tort moral
  2. 14.02.2024 7B 744/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; arbitraire
  3. 28.11.2022 6B 375/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; interruption du lien de causalité adéquate; arbitraire
  4. 05.12.2011 6B 639/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  5. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  6. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  7. 20.07.2009 6B 315/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation simple des règles de la circulation
  8. 07.03.2022 4A 230/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité de l'employeur; relation entre droit civil et droit pénal,
  9. 01.11.2017 6B 200/2017 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  10. 13.05.2014 6B 126/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
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