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726 pages similaires trouvées pour aza://02-09-2014-6B_104-2014
  1. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 08.07.2021 6B 1431/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, tentatives de menaces contre les autorités et les fonctionnaires ; arbitraire
  3. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  4. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  5. 10.11.2014 6B 106/2014 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (crime manqué de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, agression)
  6. 09.12.2016 6B 338/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, expertise, arbitraire
  7. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  8. 01.07.2016 6B 1197/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP) ; quotité de la peine ; arbitraire
  9. 22.06.2010 6B 1092/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de la peine; résponsabilité restreinte (assassinat)
  10. 11.06.2013 6B 259/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, fixation de la peine, principe d'égalité de traitement

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