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1817 pages similaires trouvées pour aza://02-05-2016-6B_876-2015
  1. 03.06.2024 6B 1324/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; brigandage; mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire
  2. 23.01.2017 6B 136/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; arbitraire; fixation de la peine; frais et indemnités
  3. 12.02.2020 6B 1433/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; brigandage qualifié
  4. 25.04.2017 6B 623/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (peine complémantaire, jugement étranger)
  5. 19.12.2023 1C 80/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Interdiction de conduire en Suisser; expertise
  6. 14.02.2022 6B 38/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion
  7. 21.02.2000 1E.7/1999 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  8. 17.03.2000 1E.8/1999 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  9. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
  10. 18.04.2016 6B 580/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave d'une règle de la circulation)
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