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1817 pages similaires trouvées pour aza://02-05-2016-6B_876-2015
  1. 16.01.2023 6B 571/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière)
  2. 24.01.2020 6B 1224/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitaire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; conditions de la répression (6B_1224/2019) ; Conditions de la répression ; erreur sur l'illicéité
  3. 19.10.2016 6B 100/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi sur la circulation routière (refus du sursis), arbitraire
  4. 17.05.2024 6B 1065/2023 Pertinence 49% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation
  5. 20.07.2016 6B 1102/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; course officielle urgente (art. 100 ch. 4 LCR); erreur sur l'illicéité (art. 21 CP)
  6. 18.05.2005 6P.102/2004 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine
  7. 08.11.2018 6B 835/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui ; arbitraire
  8. 05.11.2021 1B 572/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 12.03.2019 6B 158/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire; octroi du sursis
  10. 16.08.2022 6B 1049/2021 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction de violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière ; intention ; honoraires ; réduction ; droit d'être entendu
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