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1817 pages similaires trouvées pour aza://02-05-2016-6B_876-2015
  1. 01.06.2016 6B 165/2015 Pertinence 60% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 90 al. 3 et 4 LCR)
  2. 01.11.2022 1C 256/2022 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  3. 13.08.2018 6B 592/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation fondamentale des règles de la circulation routière, délit de chauffard (art. 90 al. 3 et 4 LCR); in dubio pro reo; arbitraire
  4. 23.11.2016 6B 1215/2015 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 90 al. 3 et 4 LCR)
  5. 15.12.2022 1C 768/2021 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  6. 21.11.2018 6B 1084/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, arbitraire, erreur sur l'illicéité
  7. 03.11.2020 6B 755/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 100 ch. 4 LCR); arbitraire
  8. 04.07.2018 1C 154/2018 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait préventif du permis de conduire
  9. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  10. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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