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3944 pages similaires trouvées pour atf://139-III-444
  1. 21.11.2008 5A 559/2008 Pertinence 68% publié
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    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  2. 21.03.2006 5P.434/2005 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée d'opposition)
  3. 25.06.2014 5A 244/2014 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
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  4. 31.01.2014 5A 686/2013 Pertinence 68% publié
    IIe Cour de droit civil
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  5. 31.01.2014 5A 676/2013 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  6. 03.08.2023 5A 190/2023 Pertinence 68% publié
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    Droit des poursuites et faillites
    prononcé de faillite
  7. 14.12.2021 5A 367/2021 Pertinence 67% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  8. 09.09.2021 5A 159/2021 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  9. 02.10.2013 5A 445/2012 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    action selon l'art. 85a LP (obligation d'entretien de l'enfant majeur)
  10. 17.10.2018 5A 930/2017 Pertinence 67% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    caducité des séquestres

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