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1343 pages similaires trouvées pour atf://121-IV-90
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  2. 07.04.2016 6B 1229/2014 Pertinence 75% publié
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  3. 22.12.2010 6B 597/2010 Pertinence 75%
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  8. 01.12.2021 6B 1042/2020 Pertinence 74%
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  9. 31.10.2018 6B 891/2018 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; droit d'être entendu, arbitraire
  10. 18.04.2013 6B 496/2012 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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