Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
539 pages similaires trouvées pour atf://136-I-121
  1. 30.09.2002 I 346/02 Pertinence 19%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  2. 07.11.2011 6B 280/2011 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux
  3. 17.10.2000 K 76/00 Pertinence 19% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
  4. 15.11.2013 9C 195/2013 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (prestations de soins à domicile)
  5. 28.05.2021 9C 177/2020 Pertinence 19% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (moyens auxiliaires)
  6. 25.03.2008 9C 344/2007 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  7. 12.09.2011 9C 24/2011 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  8. 09.12.2011 9C 345/2011 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  9. 08.02.2012 9C 522/2011 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  10. 04.09.2018 8C 215/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
Précédente 8 9 10 11 12 13 14 15 16 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back