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3342 pages similaires trouvées pour aza://25-08-2022-6B_1361-2021
  1. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  2. 07.08.2024 6B 1192/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, menaces qualifiées; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 03.12.2007 6B 532/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle qualifiée commise en commun, viol qualifié commis en commun; fixation de la peine
  4. 08.10.2019 6B 963/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, arbitraire (viol, brigandage), fixation de la peine
  5. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  6. 02.11.2012 6B 354/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 64 al. 1 CP)
  7. 26.09.2017 6B 72/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol; arbitraire
  8. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  9. 01.05.2020 6B 409/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  10. 08.12.2020 6B 772/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire
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