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17.10.2018 6B 291/2018
Cour de droit pénalInfractionsDénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
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17.12.2018 6B 268/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleArbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
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01.12.2009 6B 860/2009
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, injures, etc.); arbitraire
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09.02.2023 6B 479/2022
Cour de droit pénalInfractionsDiffamation ; arbitraire, etc.
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19.01.2024 6B 1183/2023
Ire Cour de droit pénalInfractionsTentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
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10.01.2003 6S.451/2002
Cour de droit pénalInfractions
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30.09.2015 6B 1064/2014
Cour de droit pénalInfractionsCalomnie, menaces et dénonciation calomnieuse
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19.09.2018 6B 1067/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement ; droit d'être entendu ; arbitraire ; principe d'unité de la procédure
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01.02.2010 6B 591/2009
Cour de droit pénalInfractionsDénonciation calomnieuse, etc.; arbitraire
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25.09.2023 7B 10/2022
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (diffamation et calomnie)