Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1282 pages similaires trouvées pour aza://13-05-2020-6B_277-2020
  1. 09.01.2024 7B 1013/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  2. 10.08.2018 5A 474/2018 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    révision (mesures protectrices de l'union conjugale, entretien de la famille)
  3. 13.09.2021 5A 911/2020 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    partage successoral
  4. 20.07.2020 1B 163/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'experts
  5. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  6. 16.11.2022 6B 1247/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire
  7. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  8. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
  9. 10.01.2024 6B 240/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  10. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.