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Regesto
Art. 204 cpv. 1 e art. 207 cpv. 1 LEF ; art. 63 RUF. Sorte del processo d'inesistenza di debito durante l'apertura del fallimento.
1. Estensione dello spossessamento conseguente al fallimento (consid. 4).
2. La causa d'inesistenza di debito pendente al momento dell'apertura del fallimento dev'essere sospesa conformemente all'art. 207 cpv. 1 LEF e liquidata secondo la procedura prevista dall'art. 63 RUF (conferma della giurisprudenza; consid. 5).
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regeste:
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italien
références
Article:
art. 63 RUF,
Art. 204 cpv. 1 e