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1186 pages similaires trouvées pour aza://01-11-2021-6B_354-2021
  1. 13.08.2004 6P.32/2004 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  2. 30.09.2021 6B 388/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence ; prétentions civiles; arbitraire, etc.
  3. 15.01.2004 6P.148/2003 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 11.03.2022 6B 568/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (meurtre) ; fixation de la peine
  5. 23.02.2022 6B 734/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat; instigation à tentative d'assassinat; meurtre passionnel; fixation de la peine; mesure d'internement
  6. 29.11.2022 6B 143/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat; fixation de la peine; droit d'être entendu; violation du principe de célérité
  7. 18.12.2018 6B 1174/2018 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation de la loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux; métier
  8. 30.11.2016 6B 185/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; violence ou menace contre les autorités ou fonctionnaires; lésions corporelles simples; abus d'autorité; arbitraire
  9. 04.04.2003 2C.2/2000 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit public
    Responsabilité de l'État
  10. 12.02.2024 7B 600/2023 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus libération conditionnelle de la mesure d'internement
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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