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Regesto
Art. 15 LPM. Protezione di un marchio famoso.
Nozione di marchio famoso (consid. 1).
Diritto transitorio applicabile ai marchi famosi e ai diritti dei terzi che vengono loro opposti sulla scorta dell'art. 15 cpv. 2 LPM (consid. 2).
Quando è riconosciuto uno sfruttamento della rinomanza di un marchio ai sensi dell'art. 15 cpv. 1 LPM (consid. 3)?
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article: Art. 15 LPM, art. 15 cpv. 2 LPM, art. 15 cpv. 1 LPM