Regeste
Art. 18 al. 3 et art. 117 CP ; homicide par négligence, devoir de prudence de l'instituteur, lors d'une excursion en montagne.
Devoirs du maître primaire d'une classe de sixième sur un sentier de montagne partiellement enneigé parcourant un secteur rocheux, particulièrement dans le cas de la traversée d'un champ de neige abrupt.