Regeste
Art. 41 ch. 3 CP, art. 90 ch. 2 LCR. Révocation du sursis.
L'auteur du délit prévu à l'art. 90 ch. 2 LCR, qui peut être commis intentionnellement ou par une négligence grave, trompe la confiance du juge, même si la commission intentionnelle de ce délit n'est pas constatée. Cas de très peu de gravité nié en l'espèce.