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12.01.2024 6B 1331/2023
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01.03.2023 6B 165/2022
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire; présomption d'innocence
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17.04.2024 6B 964/2023
zur Publikation vorgesehen
Ire Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence