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24.11.2023 7B 881/2023
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10.01.2024 7B 902/2023
IIe Cour de droit pénalExécution des peines et des mesuresExécution de la mesure; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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07.08.2023 7B 340/2023
Procédure pénaleMesures de substitution à la détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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25.09.2023 7B 157/2023
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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01.11.2023 7B 396/2023
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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05.12.2023 7B 169/2023
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
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30.10.2023 7B 663/2023
IIe Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Refus du report de l'exécution de l'expulsion obligatoire (art. 66d CP); irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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22.04.2024 7B 174/2024
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
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28.03.2024 7B 266/2024
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleEffet suspensif et mesures provisionnelles (refus de la qualité de partie plaignante); irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
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10.01.2024 7B 657/2023
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)