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21.12.2023 6B 1268/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel -
14.11.2019 6B 1235/2019
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine -
16.03.2023 6B 240/2022
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Droit d'être entendu; fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.)
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30.03.2020 6B 1446/2019
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
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13.09.2021 6B 249/2021
Cour de droit pénalInfractionsContrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
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05.10.2022 6B 1345/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; sursis; expulsion
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24.04.2024 6B 1210/2023
Ire Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
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05.02.2019 6B 911/2018
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (escroquerie, faux dans les titres); concours; sursis
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06.08.2019 6B 166/2019
Cour de droit pénalInfractionsOralité de la procédure; fixation de la peine (escroquerie, blanchiment d'argent); compensation de créances
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19.09.2018 6B 435/2018
Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; arbitraire, violation du droit d'être entendu, présomption d'innocence; droit à un procès équitable
