7343 pagine simili trovate per aza://17-08-2023-6B_444-2023
-
17.08.2023 6B 444/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; sursis
-
31.05.2021 6B 599/2020
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (homicide par négligence, lésions corporelles par négligence, infractions à la LCR)
-
24.08.2017 6B 802/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis, révocation du sursis
-
08.09.2008 6B 457/2008
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis, sursis partiel
-
07.09.2015 6B 589/2015
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis (art. 46 CP)
-
07.04.2011 6B 855/2010
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Montant du jour-amende; sursis, révocation du sursis
-
13.12.2011 6B 458/2011
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
-
28.09.2015 6B 714/2015
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Peine privative de liberté de courte durée, révocation du sursis
-
01.05.2014 6B 1165/2013
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Revocation du sursis
-
24.11.2011 6B 163/2011
Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP); arbitraire (art. 9 Cst.), sursis à l'exécution de la peine (art. 42 CP) et révocation d'un sursis antérieur (art. 46 CP)