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17.08.2023 6B 444/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; sursis
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30.03.2020 6B 1446/2019
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
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15.06.2017 6B 872/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (infraction à la LStup, voies de fait, appropriation illégitime, violation grave de la LCR, infraction à la LEtr, violation de la LAA)
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11.01.2023 6B 1171/2021
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15.05.2020 6B 291/2020
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
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27.01.2022 6B 752/2021
Strafrechtliche AbteilungStrafrecht (allgemein)Strafzumessung, willkürliche Beweiswürdigung, rechtliches Gehör
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13.05.2024 6B 1332/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière, etc.); sursis
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07.07.2023 6B 191/2023
Ire Cour de droit pénalInfractionsSéjour illégal, etc.
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27.10.2021 6B 183/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (séjour illégale, etc.)