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154 décisions principales similaires trouvées pour atf://105-V-21
  1. 109 V 166
    Pertinence
    32. Urteil vom 10. November 1983 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Steinegger und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 13 LAI, art. 2 ch. 174 et 177 OIC. - La définition de l' appareillage au sens de l'art. 2 ch. 174 et 177 OIC, figurant au ch. marg. 235 de la circulaire concernant les mesures médicales de réadaptation (valable depuis le 1er janvier 1979) est contr...
  2. 100 V 104
    Pertinence
    27. Urteil vom 6. Juni 1974 i.S. D. gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Eléments de la décision concernant des mesures médicales (art. 69 LAI et 91 al. 1 RAI). - La désignation de l'atteinte qui justifie la mesure accordée (en l'occurrence, une infirmité congénitale déterminée) est un élément nécessaire de la décision et pe...
  3. 115 V 202
    Pertinence
    29. Urteil vom 28. Juni 1989 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen B. und Verwaltungsgericht des Kantons Luzern
    Regeste [A, F, I] Art. 13 LAI, art. 2 al. 3 OIC et ch. 445 de l'annexe à l'OIC. Conditions auxquelles l'assurance-invalidité doit prendre en charge un implant cochléen (qui est un appareillage acoustique électronique) au titre de mesure médicale destinée au traitement d'...
  4. 130 V 459
    Pertinence
    68. Urteil i.S. S. gegen SWICA Gesundheitsorganisation und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich K 102/03 vom 21. Juli 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 27, art. 31 al. 1 let. a LAMal; art. 19a al. 1 let. a, art. 19a al. 2 ch. 22 OPAS: Nécessité d'un traitement dentaire occasionné par une infirmité congénitale. La nécessité d'un traitement dentaire occasionné par une infirmité congénitale après la ...
  5. 120 V 277
    Pertinence
    37. Urteil vom 30. März 1994 i.S. L. gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 13 LAI, art. 12 al. 1 et art. 21 al. 1 deuxième phrase LAI. Il n'existe aucun droit à la prise en charge du traitement d'une infirmité congénitale au-delà de l'âge de 20 ans révolus, même pas en vertu du droit à la substitution de la prestation.
  6. 102 V 45
    Pertinence
    12. Urteil vom 6. Februar 1976 i.S. Renggli gegen Ausgleichskasse des Kantons Aargau und Obergericht des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Mesures médicales en cas d'infirmité congénitale: étendue (art. 13 et 14 LAI). - Les mesures réputées nécessaires au sens de l'art. 1er al. 3 OIC englobent aussi des mesures destinées à maintenir le patient en vie, qui sont propres à agir sur l'infirmit...
  7. 136 V 209
    Pertinence
    25. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. V. gegen IV-Stelle Schwyz (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_81/2010 vom 7. Juli 2010
    Regeste [A, F, I] Art. 13 al. 1 et art. 14 al. 1 let. a LAI; art. 2 al. 3 OIC; art. 42 et 42ter al. 3 LAI; mesures médicales en cas d'infirmités congénitales. Des dispositions en vue de soins à domicile, dont la mise en oeuvre ne nécessite pas de qualification profession...
  8. 112 V 347
    Pertinence
    62. Urteil vom 2. Dezember 1986 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Gafner und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 12 et 13 LAI. - Obligation de l'assurance-invalidité d'allouer des prestations lors du traitement d'affections secondaires ou en cas de mesures médicales à caractère mixte. Aperçu de la jurisprudence (consid. 5). - Obligation de l'assurance-invalid...
  9. 98 V 35
    Pertinence
    10. Urteil vom 19. Januar 1972 i.S. Kuster gegen Ausgleichskasse des Kantons Luzern und Versicherungsgericht des Kantons Luzern
    Regeste [A, F, I] Art. 12 LAI. La plastique du bassinet en cas d'hydronéphrose ressortit au traitement de l'affection comme telle. Art. 13 LAI. Il n'existe aucun droit en vertu de cette disposition lorsqu'une infirmité congénitale ne peut faire l'objet d'un traitement av...
  10. 145 V 97
    Pertinence
    10. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Aargau (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_474/2018 vom 11. März 2019
    Regeste [A, F, I] Art. 3 al. 2 LPGA; art. 8 al. 2, art. 13 al. 1 et 2 LAI; art. 1 al. 1, 1 re phrase, et al. 2, 1 re phrase, ainsi que l'art. 2 al. 3 OIC; ch. 383 et 453 OIC Annexe; ch. 2.1 OPAS Annexe 1; examen des caractères de simplicité, de nécessité et d'utilité d'u...
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