611 décisions principales similaires trouvées pour atf://101-V-139
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96 V 126
34. Extrait de l'arrêt du 24 novembre 1970 dans la cause Mengotti contre Caisse suisse de compensation et Commission de recours de la Caisse suisse de compensation
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112 V 330
59. Extrait de l'arrêt du 17 novembre 1986 dans la cause Meyer contre Office cantonal vaudois du travail et Commission cantonale vaudoise d'arbitrage pour l'assurance-chômage
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97 V 200
49. Arrêt du 11 novembre 1971 dans la cause Stieger contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Office fédéral des assurances sociales
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106 V 10
3. Arrêt du 12 février 1980 dans la cause Caisse cantonale genevoise de compensation contre Kocher et Commission cantonale genevoise de recours en matière d'AVS
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102 V 145
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82 IV 138
30. Arrêt de la Cour de cassation pénale du 6 juillet 1956 dans la cause Ministère public de canton de Vaud contre Treyvaud.
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99 V 16
4. Extrait de l'arrêt du 10 mai 1973 dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents contre Stumpf et Tribunal des assurances du canton de Neuchâtel
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101 V 208
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101 V 106
20. Arrêt du 14 mai 1975 dans la cause Office fédéral des assurances sociales contre Dewarrat et Tribunal des assurances du canton de Vaud
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101 V 152
31. Arrêt du 18 juin 1975 dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents contre Rubin et Tribunal cantonal valaisan des assurances