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1290 pages similaires trouvées pour aza://13-05-2020-6B_277-2020
  1. 05.06.2023 6B 127/2023 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle; indemnité pour tort moral
  2. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  3. 10.12.2018 6B 809/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle ; indemnité pour tort moral ; arbitraire (6B_809/2018) Actes d'ordre sexuel avec des enfants ; arbitraire, déni de justice, etc., administration des preuves, complément de preuves, genre de peine, peine pécuniaire (6B_810/2018)
  4. 08.11.2011 1B 586/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 23.05.2023 1B 234/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  7. 26.08.2015 6B 1167/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Internement; libération conditionnelle de l'internement
  8. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  9. 08.12.2020 6B 772/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire
  10. 10.04.2024 6B 1011/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
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