Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2872 pages similaires trouvées pour aza://07-12-2015-2C_247-2015
  1. 08.06.2016 2C 116/2016 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'autorisation de séjour UE/AELE
  2. 17.04.2018 2C 739/2017 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisations de séjour au titre du regroupement familial
  3. 21.04.2020 2C 113/2020 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  4. 23.05.2016 2C 265/2016 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Droit de cité, établissement, séjour
  5. 08.06.2017 2C 33/2017 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  6. 13.05.2019 2C 20/2019 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  7. 01.02.2018 2C 991/2017 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement UE/AELE
  8. 15.01.2018 2C 743/2017 Pertinence 70% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à l'octroi d'une autorisation de séjour UE/AELE
  9. 03.12.2018 2C 954/2018 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  10. 10.11.2016 2C 131/2016 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour par regroupement familial
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back